Mentions Légales

 Vous êtes sur le site Internet officiel de MY PROD MUSIC COMPANY

  • Droits d’auteur - Droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-  gratuité de la diffusion
-  respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
-  citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet http://www.rcf.fr de RCF (Radio Chrétiennes Francophones). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

  • Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à MY PROD MUSIC COMPANY qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à :

-  MY PROD MUSIC COMPANY                                                                                                                                                                              -  Responsable légal : Jean-Marie GARNACHE-CHAGRIS 
-  Adresse : MY PROD MUSIC COMPANY, Jean-Marie GARNACHE-CHAGRIS 170 rue Pablo PICASSO 39100 DOLE, France                   -  Contact : myprodmusiccompany@bbox.fr

Ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

  • Confidentialité des courriers

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
-  que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti
-  que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

 

Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !

Les commentaires sont clôturés

Date de dernière mise à jour : 02/07/2021